Accueil > Mentions légales

Mentions légales

Editeur

Association diocésaine de Séez – Sanctuaire Louis et Zélie d’Alençon
50 rue Saint-Blaise
61000 ALENÇON
Téléphone : 02 33 26 09 87

Association cultuelle en application de la Loi du 9 décembre 1905 relative à la séparation des Églises et de l’État.

Directeur de publication : François-Xavier Dard, économe diocésain de Séez
Co-directeur de publication : Damien Thomas, secrétaire général du Sanctuaire

Hébergeur

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Site internet : www.ovh.com
Téléphone : +33 9 72 10 10 07

Créateur

CMS utilisé : WordPress
Auteur du template : Laure Favreau

Propriété intellectuelle

Les contenus du site sont susceptibles d’être protégés par le droit d’auteur. Toute représentation, reproduction, traduction, adaptation ou transformation, intégrale ou partielle, réalisée illégalement et sans le consentement de l’Association diocésaine de Séez ou de ses ayants droit ou ayants cause constitue une violation des Livres I et III du Code de la propriété intellectuelle et sera susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires pour contrefaçon.